Mentions légales

Association régie par la loi de 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.

L'association a pour but d'organiser et de supporter toute manifestation liée à Saint Jacques de Compostelle et à l'hitoire de la ville de Pons.

Elle contribue également à assurer la coordination des interventions des divers partenaires à l'organisaiton des dites manifestations. 

L'association d'interdit toute discussion politique ou religieuse.

L'association est composée de membres d'honneur distingués en Assemblée Générale, de membres bienfaiteurs qui, par des dons, ont contribués à l'essor de l'association, de membres de droit (2 au minimum) représentant les collectivités publiques (conformément à la loi du 23 décembre 1992) et de membres actifs ou utilisateurs.

Les ressources de l'association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur : les subventions accordées par les collectivités publiques (communes, communautés de communes, conseil général....) ; le montant des droits d'entrée des cotisations ; des ressources de toute nature, provenant des activités et manifestations organisées par l'association.